Ventes export
Dans le Front-Office, on distingue deux types de ventes export :
Vente export : il s’agit d’une vente avec un taux de minoration/majoration.
Vente export net : il s’agit d’une vente sans taux de minoration/majoration.
Afin de pouvoir distinguer ces deux types de ventes, le taux de majoration est stocké dans le document :
Les ventes export : Une vente export est un document dont les différentes lignes sont considérées comme exonérées de taxes, et n’a de sens que pour les documents dont les prix sont normalement exprimés en TTC. Le prix unitaire est déduit du prix unitaire TTC par soustraction des différentes taxes applicables. Le mode de calcul est le suivant : utilisation du prix de vente TTC (tarif ou fiche article), auquel la TVA est retranchée pour recalculer un prix HT.
Les ventes export net : Le fonctionnement est similaire à la gestion des ventes export, à la différence qu’aucun taux de majoration ni de minoration n’est appliqué sur le prix de vente. Le passage en vente export net se fait à l’initiative du vendeur, au même endroit que pour les ventes export.
Attention !
En principe, les articles de type Prestation ou Opération de caisse restent soumis aux taxes. C’est pourquoi seuls les articles de type Marchandise ou Nomenclature pourront être basculés en export.
La bascule d’un document en vente export ou vente export net est une opération qui ne peut pas être annulée : un document basculé en HT ne pourra pas être rebasculé en TTC. Il faudra alors l’annuler et ressaisir la vente en TTC.
Paramétrage des ventes export
Droits d’accès
Back-Office > Administration > Utilisateurs et accès > Gestion des droits d’accès
Front-Office > Paramètres > Administration > Utilisateurs et accès > Gestion des droits d’accès
Ouvrez le menu Encaissement (107) / Droits d’accès / Saisie d’un ticket, et selon que vous souhaitez autoriser ou non les utilisateurs à établir des ventes export et/ou des ventes export net, activez les droits d’accès correspondants (Établir une vente export et/ou Établir une vente export net).
Taux de majoration / minoration
Back-Office > Données de base > Établissements > Établissements > onglet Compléments
Les ventes export, à la différence des ventes export net, peuvent être complétées par un taux de majoration ou de minoration, ainsi que par une règle d’arrondi :
Le taux de majoration permet de majorer le prix unitaire HT d’un article vendu à l’export.
Le taux de minoration permet de minorer le prix unitaire TTC d’un article vendu à l’export.
Ce paramétrage doit être effectué au niveau de chaque établissement.
Paramétrer la vente export sur HT avec majoration ou sur TTC avec minoration
Le pavé Ventes export en facturation TTC permet de préciser la base de calcul souhaitée (Sur HT ou Sur TTC) :
Cochez l’option Sur HT, et saisissez un taux de majoration : la vente export sera calculée sur cette base. Pour calculer le prix final, on utilise le prix de vente TTC (tarif ou fiche article), duquel la TVA est retranchée pour recalculer un prix HT. Le taux de majoration est ensuite rajouté sur ce prix : TTC = HT * (1 + TAUX_MAJORATION / 100). Notez que le régime d’exonération du modèle de taxes est appliqué à la ligne pour que cette dernière soit exonérée de taxes.
Cochez l’option Sur TTC, et saisissez un taux de minoration : la vente export sera calculée sur cette base. Pour calculer le prix final, on utilise le prix de vente TTC (tarif ou fiche article), duquel on déduit le taux de minoration : TTC = TTC * (1 - TAUX_MINORATION / 100).
Dans les deux cas, si le paramètre Inclure les articles non soumis à taxe est décoché, il exclut du traitement les articles dont le prix unitaire HT est égal au prix unitaire TTC.
Fonctionnement d'une vente export ou d'une vente export net
Ventes export depuis le Back-Office
Back-Office > Ventes > Ventes détail > Saisie
Lors de la saisie d'une vente détail depuis le Back-Office, utilisez le
bouton [Actions complémentaires / Taxes]. Notez que cette possibilité
est offerte uniquement pour les documents dont le type de facturation
est Facturé TTC.
Ventes export depuis le Front-Office
Front-Office > Encaissement > Ventes > Saisie d’un ticket
Lors de la saisie de ticket, cliquez sur le bouton [Actions sur la taxation],
pour basculer le ticket en Vente export, ou Vente export net. Un message
s’affiche pour confirmer la bascule du document en vente export, ou vente
export net. Notez que cette opération est définitive.
Retour d'une vente export
Front-Office > Encaissement > Ventes > Saisie d’un ticket
Pour effectuer un retour ligne sur une vente export, il faut d’abord cliquer sur le bouton [Actions sur la taxation / Vente export], puis cliquer ensuite sur [Actions sur les lignes / Retour ligne].
Conséquences d'une vente export
Les lignes déjà saisies sont modifiées pour prendre en compte le statut export du document, et les lignes de type Sous-total sont recalculées pour afficher des sous-totaux HT. Les nouvelles lignes qui concernent un article de type Marchandise ou Nomenclature sont directement basculées en HT. Lorsqu’un document est basculé en export, les actions suivantes ne sont plus possibles :
Rebasculer le document en TTC.
Recalculer le tarif avec la fonction Mise à jour tarif : ligne à ligne.
Modifier le client du document.
Attention !
Dans le cas d’un ticket en vente export, le ticket est considéré comme exonéré de taxes et les prix et montants sont exprimés en HT.
Il s’ensuit que les montants qui servent de base de calcul au module des conditions commerciales et à la fidélité sont, dans ce cas, les montants HT et non les montants TTC.
Exemples de ventes avec taux de majoration/minoration
Vente avec taux de majoration
Soit un prix TTC de 14.00 € (TVA à 20%). Le taux de majoration est de 10% :
Le montant net de la vente export sera de 14/1.20 = 11.66 €
Le montant de la vente export majoré de 10% sera de 11.71*(1+10/100) = 12.82 €
Vente avec taux de minoration
Soit un prix TTC de 14.00 € (TVA à 20%). Le taux de minoration est de 10% :
Le montant net de la vente export sera de 14/1.20 = 11.66 €
Le montant de la vente export minoré de 10% sera de 14*(1-10/100) = 10.50 €