Structuration des compteurs fiscaux (références fiscales)

L’objectif de cette rubrique est de rajouter, en plus des chronologies vues précédemment (compteur et référence interne), une troisième chronologie qualifiée de Référence fiscale. Celle-ci doit être suffisamment paramétrable, tout en restant assez rigoureuse pour satisfaire les contraintes législatives de tous les pays.

Rang de la caisse

Back-Office > Paramètres > Front-Office > Caisse

Dans la fiche caisse de votre choix, ouvrez l’onglet Généralités. Le champ Rang permet de numéroter la caisse dans la boutique. Le rang de la caisse apparaît en dessous de son code dans les paramètres de la caisse.

Exemple :

Code établissement (boutique)	Code de la caisse	Rang de la caisse dans la boutique
001	001	1
001	201	2
001	202	3
002	002	1
164	C01	1
164	C02	2

Dans une boutique avec deux caisses (1 et 2), en cas de suppression de la caisse 1, la caisse 2 conserve son numéro. En revanche, lors de la création d’une nouvelle caisse, un contrôle est effectué afin que la caisse créée reprenne le premier code disponible.

Lors de la mise à jour de la version, ce numéro est incrémenté en fonction du code de la boutique, et des dates de création des caisses : la caisse dont la date de création est la plus ancienne devient la numéro 1.

Notez que la caisse n’est connue que pour les opérations de type encaissement dans le Front-Office. Un document saisi dans le Back-Office ne peut donc pas intégrer un code de caisse dans la définition de sa référence fiscale. Dans un tel cas, la valeur de bourrage de la zone sera utilisée.

Création des références fiscales

Back-Office > Paramètres > Documents > Références fiscales > Paramétrage

Appuyez sur le bouton [Nouveau] pour afficher l’écran qui permet de paramétrer la composition de cette référence.

Les options Début de la souche et Longueur souche permettent d’automatiser une remise à zéro du compteur en fonction du paramétrage décrit plus bas dans le paragraphe "Remise à zéro du compteur". Chaque ligne comprend les informations suivantes :

Champs	Description
Nom / libellé du champ	Choix parmi une liste de valeurs fournie par Cegid Retail Y2.
Début	Position de départ de la valeur sélectionnée (1 pour le premier caractère).
Longueur	Reprise de la valeur sélectionnée à partir de la position de départ.
Bourrage	Caractère de bourrage si le champ repris est moins long que la longueur définie dans le paramétrage. Si ce caractère n’est pas défini il sera forcé avec un espace.
Valeur par défaut	Saisie de la valeur par défaut éventuelle.

Notez que les champs sont utilisables autant de fois que nécessaire. Par exemple, la référence fiscale "001/001/0908/00001" utilise la zone $$_LIBRE (identifiant libre) 3 fois avec la valeur « / ».

Exemple de paramétrage d'un compteur de référence fiscale

Notez que dans le paramétrage d'un compteur de référence fiscale, la valeur indiquée dans la zone Longueur de la souche définit quelle est la clé unique pour chaque compteur.

Dans l’exemple ci-dessous, on paramètre une longueur de souche à 8 caractères, en se basant sur le code établissement (4), l'identifiant libre (1) et le rang de la caisse (3).

Par conséquent, si vous avez une vente :

sur l'établissement 1234, caisse rang 001 : le premier ticket généré aura la référence fiscale 12341001000001.
sur l'établissement 5678, caisse rang 001 : le premier ticket généré aura la référence fiscale 56781001000001.

Si aucune valeur n'avait été indiquée pour la longueur de la souche, la référence fiscale pour le deuxième cas aurait été 56781001000002 car il n'y aurait qu'un seul compteur unique.

Options complémentaires

Champs	Description
Modification en ouverture de journée	Permet d’appeler de manière automatique l’écran de modification manuelle des compteurs utilisés par la boutique lors de l’ouverture de la journée. En cas de non modification, cette action n’a pas d’effet et ne crée pas de nouvel enregistrement.
Code pays	Ce champ fait référence au pays de rattachement de la référence fiscale et permet d’indiquer le pays qui a besoin de cette référence. L’objectif est de permettre un filtre à l’affichage des références fiscales (multicritère de modification).
Longueur totale de la référence fiscale	Affichée en bas d'écran, cette information permet d’indiquer le nombre de caractères de la référence fiscale. Cette information est affichée en rouge si la référence fiscale est trop longue, ou en vert si elle est correcte. La référence fiscale ne doit pas dépasser 35 caractères.
Inclure les tickets de trésorerie	Permet de spécifier que les tickets de trésorerie (fonds de caisse, écart de caisse, prélèvement) suivent cette numérotation pour la référence fiscale.

Tester la référence fiscale

Ce bouton permet de simuler la référence fiscale.

Remise à zéro automatique du compteur

Back-Office > Paramètres > Documents > Références fiscales > Paramétrage

Les informations Début souche et Longueur souche permettent d’automatiser une remise à zéro du compteur en fonction du paramétrage. Il faut donc définir des critères pour les différents compteurs à utiliser, en fonction du code établissement, de l’année, du code caisse, etc.

Le compteur peut être remis à zéro en fonction de la première partie de la référence fiscale (paramètres Début de la souche et Longueur de la souche).

Cette remise à zéro est une option non obligatoire. Elle est très dépendante de la constitution de la référence. Par défaut, le compteur n’est pas remis à jour de manière automatique (valeur 0 dans la zone).

Par exemple, la référence fiscale est constituée des informations suivantes :

Champ	Début	Longueur	Remplissage
Code boutique	1	3
Identifiant libre	1	1	-
Code caisse/btq	1	2	0
Identifiant libre	1	1	-
Année	3	2	1
Mois	1	2
Identifiant	1	1	-
Chrono	1	6	0

Exemple avec un début de souche à 1 :

Référence fiscale : 001-01-0908-001234

La remise à zéro donne le résultat suivant en fonction de son paramétrage :

Longueur souche pour RAZ = 3 : le chrono dépend de la boutique, il sera remis à 0 pour chaque nouvelle boutique.
Longueur souche pour RAZ = 6 : le chrono dépend de "boutique/code caisse dans la boutique", il sera remis à 0 pour chaque nouvelle caisse d’une boutique.
Longueur souche pour RAZ = 9 : le chrono dépend de "boutique/code caisse/année", il sera remis à 0 en chaque début d’année pour chaque caisse.
Longueur souche pour RAZ = 11 : le chrono dépend de "boutique/code caisse/année/mois", il sera remis à 0 en chaque début de mois pour chaque caisse.

Modification manuelle du compteur

Back-Office > Paramètres > Documents > Références fiscales > Liste des compteurs

Cette commande permet de consulter des compteurs, s’ils existent dans les références fiscales. Les options suivantes, disponibles en effectuant un double-clic sur l’une des lignes, permettent de sélectionner une ligne dont l’indice est à 0 :

Remise à zéro

Ce bouton permet de mettre à jour manuellement le chrono. L’enregistrement change d’indice.

La prochaine création de document générera automatiquement une nouvelle ligne dans cette table avec un indice à 0.

Nouveau compteur

L’enregistrement est dupliqué avant modification avec changement de l’indice. Tous les indices sont incrémentés, l’indice 0 est le plus récent, le plus fort indice, le plus ancien. Deux zones sont enregistrées :

Commentaire libre saisi par l’utilisateur,
Valeur du chrono au moment de la création de l’indice.

Notez qu’aucun contrôle n’est fait sur le retour en arrière du compteur. La gestion des doublons est du ressort de l’utilisateur (gestion des pays avec remise à zéro annuelle sans présence de l’année dans le chrono).