Gestion des taxes - Sommaire
La gestion des taxes de Cegid Retail Y2 a pour objectif de répondre aux différents besoins rencontrés par les entreprises en France comme à l'étranger :
L'Angleterre, où le changement de taxe se fait en fonction de la taille,
L'Italie, où le changement de régime se fait en fonction de la matière,
Le Canada (et Provinces), où sont appliquées la taxe fédérale sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente provinciale (TVP). Certaines Provinces (comme l’Ontario) appliquent la taxe de vente harmonisée (TVH) qui est une combinaison unique, mélange de la TPS et la TVP.
Le Québec, où sont appliquées la TPS et la TVQ (taxe de vente du Québec).
Les USA, où le système est bien spécifique.
Pour répondre à ces différences, chaque établissement est rattaché à un modèle de taxe. En fonction du tiers d’un document ou du lieu d’expédition d’un article, les achats et les ventes peuvent être soumis ou exonérés, ou bien encore taxés en fonction de la région.
Pour chaque pays, un article est rattaché à une catégorie de taxe (taux normal ou réduit), et le document sera le regroupement de ces différents axes permettant l’application du bon taux pour chaque article. Un assistant permet de créer un nouveau modèle, et des valeurs par défaut sont présentes dans les paramètres société.
Préambule
Paramétrage des taxes
Paramétrages complémentaires (régime, famille, catégorie, exception, spécificité USA)
Paramétrage du dossier (paramètres société, fiches article/tiers/établissement, droits d'accès)
Gestion des modèles et des taux de taxe
Modèles de taxe (consultation/modification d'un modèle, et gestion des exceptions)
Taux de taxe (modification, génération, suppression d'un taux, et changement légal des taux de TVA)
Algorithme de recherche du taux de taxe
Informations complémentaires