Préambule
Si la gestion des taxes de ce progiciel répond à beaucoup de cas, elle ne prétend pas tous les gérer. Chaque pays est soumis à une gestion de taxe identique pour toutes les sociétés commerciales. Chaque établissement sera ainsi rattaché à un modèle de taxe qui décrit le fonctionnement des taxes dans son pays. En fonction du tiers d’un document ou du lieu d’expédition d’un article, les achats et les ventes peuvent être soumis ou exonérés, ou taxés en fonction d’une autre région. Pour chaque pays, un article est rattaché à une catégorie de taxe (taux normal, taux réduit). Le document commercial sera le regroupement de ces différents axes et permettra l’application du bon taux pour chaque article.
Spécificités des taxes françaises
Il existe en France deux catégories de taxes : la TVA et la Taxe Parafiscale (TPH pour l’horlogerie). Pour chacune de ces taxes, il existe différents taux :
TVA à taux réduit (5,5%), taux intermédiaire (10%), et taux normal (20%),
TPH à 0,20%, soumise à TVA.
Chaque article est rattaché à un taux de TVA et peut être rattaché au taux de TPH. Ces informations sont présentes dans la fiche article. L’application du régime de TVA dépend du tiers :
TVA + TPF,
exonération Union Européenne,
exonération export.
Il y a donc plusieurs cas de figure :
Clients Retail et clients négoce France : soumis au régime TVA + TPH,
Clients négoce dans l’UE : régime d’exonération de taxes pour l’UE,
Clients négoce hors UE : régime d’exonération de taxes pour l’export.
Notez que pour les clients négoce UE et hors UE, il existe deux régimes de TVA distincts, car pour les clients UE, les entreprises doivent établir périodiquement la Déclaration d'Échange de Biens sur les échanges intra-communautaires.
Gestion des taxes dans Cegid Retail Y2
Le paramétrage des taxes est simplifié puisqu’il fait appel à un assistant qui permet de créer les éléments suivants :
Modèle de taxe : le modèle de taxe indique les règles fiscales en vigueur dans l’établissement pour lequel on émet le document, donc le lieu de vente pour une vente.
Catégorie de taxe : le code est généré automatiquement, préfixé du code du modèle (ex : TVA, TPH).
Régime de taxe : le régime de taxe applicable pour les clients locaux et un régime d’exonération (ex : régime par défaut, et régime d’exonération).
Famille de taxe : la famille de taxe prend en compte les particularités de l’article du point de vue de la fiscalité.
Type de taxe (ex : taux normal, taux réduit, exonéré).
Une fois le modèle de taxe créé, il faut créer les taux de taxe pour chaque catégorie, chaque type et chaque régime. Ils seront créés manuellement (saisie des pourcentages de taxe par type de taxe).
L’assistant de création du modèle de taxe permet de créer un régime de taxe par défaut ainsi qu’un régime d’exonération pour les clients de l'Union Européenne.
Pour les pays d’Europe, il faut créer en plus le régime d’exonération pour les clients export (et un régime DOM TOM pour la France).
Le régime de taxe est rattaché à un modèle de taxe et peut avoir une, plusieurs, ou aucune taxe applicable.
Le modèle de taxe est ensuite rattaché à un établissement.
Les étapes de création du modèle de taxe, ainsi que des taux de taxe sont expliquées dans les rubriques qui suivent.