Paramétrages complémentaires des taxes
Régime de taxe
Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Régimes de taxe
L’assistant de création de modèle de taxe permet de créer un régime de taxe par défaut ainsi qu’un régime d’exonération pour les clients de l’Union Européenne. Les autres régimes de taxe rattachés au modèle doivent être créés manuellement à l’aide de cette commande.
Pour les pays d’Europe, il faut ainsi créer, en plus, le régime d’exonération pour les clients export et un régime DOM-TOM.
Pour la gestion des taxes américaines, veuillez consulter la rubrique spécifique aux taxes américaines.
Famille de taxe
Back-Office > Paramètres > Gestion > Familles de taxe
Cette commande permet de créer les différentes familles de taxe. Pour chacun des deux types de taxe, il est possible de créer différentes familles, qui seront en général les suivantes :
Pour la taxe de type TVA : Exonéré, Normal, Réduit.
Pour la taxe de type TPF : Soumis, Exonéré.
Ces familles sont utilisées pour la création des taux de taxe.
Catégorie de taxe
Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Catégories de taxes
La catégorie de taxe est définie lors de la création d’un modèle de taxe. Elle concerne les articles.
Exceptions articles ou tiers
Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Exceptions articles (ou Tiers) en série
Des règles d’exceptions de taxes peuvent être paramétrées et lancées manuellement pour des groupes d’articles ou de tiers dans chaque pays, afin de correspondre aux exigences légales locales (TVA normale, réduite, exonérée, super-réduite, etc.).
Sélectionnez les éléments à traiter à l’aide de la barre d’espace, puis
appuyez sur le bouton [Lancer le traitement]. L’assistant de mise à jour
des exceptions s’affiche, permettant de choisir le modèle de taxe et les
taxes à affecter. Le bouton [Suivant] permet de vérifier sa sélection
avant de lancer le traitement à l’aide du bouton [Fin].
Spécificité des exceptions articles
Pour la mise à jour des exceptions articles, il est possible de programmer une tâche planifiée.
Cette possibilité n’est offerte que si l’utilisateur a décidé de traiter
tous les articles sélectionnés dans le multicritère grâce au bouton [Tout
sélectionner].
Dans ce cas, à l’étape n°2,
cliquez sur ce bouton pour ouvrir l’écran Paramétrage
d’une tâche, afin de définir les paramètres de déclenchement et
de périodicité voulus.
Notez que le programmateur mémorise la requête qui a servi à la fiche multicritère pour constituer la liste des articles qui est affichée. Cette requête sera de nouveau exécutée à chaque déclenchement de la tâche par le programmateur. La mise à jour des exceptions articles concernera tous les articles qui respectent les conditions de cette requête au moment du déclenchement de la tâche.
Spécificités USA
Gestion des exceptions de taxation
Back-Office > Paramètres > Front-Office > Caisses
Il est possible à l’ouverture de la journée de spécifier si cette journée déroge au système de taxe paramétré. Ce système est utilisé dans certains états Américains pour booster les ventes.
Une option existe pour les caisses n’ayant jamais de telles mesures. Il s’agit du paramètre de caisse Exception de taxation en ouverture présent dans l’onglet Journées. Il permet de proposer ou non le choix de l'exception de taxation à appliquer par défaut aux tickets de la journée.
Notion de canton
Back-Office > Paramètres > Généralités > Canton
Pour simplifier la gestion des taxes américaines, un code postal peut être rattaché à un canton ou comté. Chaque canton est identifié par un code unique de 6 caractères. Il doit être associé à un pays et il peut être rattaché à une région. Pour rappel, les régions sont créées depuis les Paramètres > Généralités > Régions. Le canton n’est présent que sur la fiche des codes postaux et la fiche de saisie des taux de taxe. Il ne figure pas sur les fiches adresses.
Dans le cas d’un modèle de taxe dont le critère de recherche est le code postal, il est possible de définir un taux de taxe pour un canton. Ce taux s’applique pour tous les codes postaux qui sont rattachés au canton sauf si on a déclaré un taux spécifiquement pour le code postal recherché. L’algorithme de recherche du taux prend en compte la notion de canton. La recherche du taux s’effectue :
Au niveau du code postal,
Au niveau du code comté si la recherche précédente est infructueuse,
Si aucun taux n’a été trouvé, on applique un taux de 0 %.
Il est impératif que la table des codes postaux soit correctement saisie. En effet, la suppression d’un code postal ou la modification du canton d’un code postal a un impact sur le calcul des taxes de tous les documents utilisant ce code postal. Lors de l’importation des données par l’assistant, il est impératif soit de donner le code postal et de laisser à blanc le comté, soit de donner le comté et de mettre à ‘…’ le code postal.