Paramétrage des modèles et des taux de taxe

Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Taux de taxe

Zoom sur l'écran de paramétrage

L'écran qui s'affiche permet de créer des modèles de taxe, ainsi que des taux de taxe.

La partie gauche de l'écran présente la liste des modèles de taxe existants (Belgique, Allemagne, etc. dans la copie écran ci-dessus).
Une fois le modèle de taxe sélectionné (Allemagne, dans la copie écran ci-dessus), la partie droite de l'écran affiche les taux associés au modèle.
La partie basse de l'écran affiche les caractéristiques du taux de taxe sélectionné (DE1, dans la copie écran ci-dessus).

Étape 1 : Créer un modèle de taxe

Appuyez sur le bouton [Nouveau / Nouveau modèle de taxe] présent dans le haut de l’écran, et renseignez les différentes étapes de l’assistant.

Spécificités américaines !

Notez que certains paramétrages présentés ci-dessous permettent de gérer des spécificités liées aux taxes américaines.

Étape 1/7

Champs	Description
Code du modèle	Indiquez le code du modèle de taxe sur deux caractères.
Libellé	Le libellé permet de nommer le modèle de manière explicite (ex. : Modèle Français).
Nb de taxes	Il est possible de créer jusqu’à deux taxes rattachées à ce modèle (par exemple la TVA et la TPF). L’étape 2 de l’assistant permet cette création.
Nb de décimales	Nombre de décimales du taux de taxe. Ex. : deux décimales en France (20,00 %) et trois aux USA (8.675 %).

Étape 2/7

Cette étape permet de créer les algorithmes de calcul des taxes. Notez que la taxe n°2 peut elle-même être soumise à la taxe n°1.

Le type de taxe peut être créé à l’aide de ce bouton sans sortir de l’écran. Sinon il peut être créé depuis les Paramètres > Gestion > Taxes > Type de taxe.

Étape 3/7

Cette étape permet de créer le régime de taxe par défaut du modèle, c’est-à-dire le régime qui s’appliquera par défaut aux tiers dans les documents qui relèvent de ce modèle :

Champs	Description
Code	Le code du régime de taxe doit être sur trois caractères.
Libellé	Le libellé permet d’identifier facilement le régime de taxe par défaut (ex. : France).
Taxes applicables	Vous retrouvez ici les taxes créées à l’étape 2.

Notez que d’autres régimes de taxe pourront par la suite être créés et rattachés à ce modèle, à l’aide des Paramètres > Gestion > Taxes > Régimes de taxe.

Étape 4/7

Cette quatrième étape permet de compléter le paramétrage.

Champs	Description
Pays d’application	Sélectionnez le pays dans lequel s’appliquera le modèle.
Recherche des taxes	Le taux de taxe dépend généralement de l’article, donc de la notion de famille de taxation de l’article. Dans certains pays, il dépend en plus du lieu d’échange de propriété. Cela peut-être le code postal (comme aux USA) ou la région (comme la France où le taux normal de la région Corse est différent de celui du continent). La notion de recherche des taxes permet d’indiquer selon quel élément on peut décliner les taux de taxes. Ce paramètre permet donc de définir dans le modèle de taxe, comment doit être recherché le taux de taxe (information de localisation) : Pas de régionalisation : si le taux ne varie pas dans un pays, on utilise ce critère. (Pays = celui de l'adresse d'échange de propriété / Autre critère : aucun). Code postal : selon le code postal de l’adresse de livraison. (Pays = celui de l'adresse d'échange de propriété / Autre critère : code postal de l’adresse d’échange de propriété). Région : selon la région de l’adresse de livraison. (Pays = celui de l'adresse d'échange de propriété / Autre critère = région de l'adresse d'échange de propriété). Régime de taxe : selon le régime du tiers. (Pays = non / Autre critère = régime de taxe du document). Établissement : selon l’établissement du document. (Pays = non / Autre critère = établissement de rattachement du document). Généralement, on doit prendre en compte l’adresse d’échange de propriété : Les documents du Back-Office sont considérés comme devant être livrés : on prend donc en compte l’adresse de livraison, ou à défaut l’adresse du tiers du document. Les tickets saisis dans le Front-Office sont considérés comme étant des ventes sur place (sans livraison) : on prend l’adresse de l’établissement de la caisse. Il est néanmoins possible de saisir un ticket en indiquant qu’il va être livré (notion de vente à livrer du FO). Dans ce cas, on utilise la règle du BO. Pour la gestion des taxes américaines, il est donc important de savoir à quel État est rattachée une ville. Il faut ajouter dans la table des codes postaux la notion de région (ou État) pour les États-Unis. Aux USA, l’État est en principe saisi dans la région de la fiche client. Notez que le paramètre $$_NONRECHTAXES en importation de données permet de récupérer la méthode de calcul des taxes du document d’origine.
Régime d’exonération	Ce régime est utilisé lorsqu’on saisit une vente export (notion de vente export du FO). Il sert également aux USA, lorsqu’on applique la règle des représentations fiscales qui fait que les articles livrés dans un état où le commerçant n’a pas de filiale sont exonérés.
Export	L’activation de la règle dérogatoire des prestations permet d’influencer le comportement du moteur de calcul des taxes pour prendre en compte la règle dérogatoire des prestations. Cela entraîne également une modification dans l’application des taxes sur les articles de type Prestation (cf. Activer le régime dérogatoire des prestations).

Étape 5/7

Champs	Description
Garder le détail des taxes nulles	Traditionnellement, on ne conservait pas une base si le montant de la taxe associée était à zéro. Cette option du modèle de taxe permet de les conserver dans la table des bases de taxes des documents pour faciliter le calcul des montants taxables et non taxables. Cela sert aux USA pour produire l’état fiscal notamment avec le seuil de déclenchement de la taxe (ex. : 8.675% au-delà de 110$. Si on vend 80$, il n’y a pas de taxe. Mais il faut produire un état avec 8,675% vendu 80$ perçu 0$).
USA	Activation des représentations fiscales USA : Aux États-Unis, la taxe à appliquer lorsque les marchandises sont livrées dans un autre État dépend de la représentation fiscale de la société dans cet État. Ce paramètre du modèle de taxe permet d’activer ce mode de fonctionnement. Rang du taux de taxe (Colorado - USA) : Dans l'État du Colorado, les taux de taxe varient en fonction non seulement du code postal (comme dans les autres États américains) mais aussi en fonction du comté et de la ville. Dans cet état, plusieurs taux de taxe différents peuvent s’appliquer dans le même code postal parce que le même code postal est utilisé par plusieurs comtés ou par plusieurs villes. Il existe environ 1200 "codes postaux+ville+comté" dans l'État du Colorado dont au moins la moitié avec un taux de taxe différent pour le même code postal. Pour répondre à cette exigence, il est possible de saisir plusieurs taux de taxe pour un même code postal grâce à la notion de rang. Ainsi, lors de la recherche du taux de taxe, on prend : Le taux défini au niveau du code postal de l’adresse de livraison dans le cas d’une vente à livrer (Back ou Front-Office), ou de l’adresse de la boutique de la caisse dans le cas d’une vente sur place (Front-Office). Si plusieurs taux de rangs différents existent pour le code postal, l’utilisateur choisit le rang à utiliser dans la liste qui s’affichera. Ce choix n’est possible que lors de la saisie d’un document. Dans les autres cas, on utilise le taux de rang 0. Si aucun taux n’est trouvé, on prend le taux défini au niveau du canton. Cegid Retail Y2 ne permet pas d’enregistrer plusieurs lignes avec le même code postal et la même ville dans la table des codes postaux. En conséquence, le couple (code postal, ville) ne peut être associé qu’à un seul comté.
Calcul des taxes à la ligne	Le cumul des taxes par ligne est juste mais peut générer des incohérences au niveau des cumuls. Cette option permet de définir si la taxe doit être calculée pour chaque ligne des documents valorisés avec des prix HT ou des prix TTC. Si aucune option n’est cochée, la taxe est calculée sur le total des lignes qui ont les mêmes éléments de taxation. Ce total est appelé la base de calcul de la taxe. L’écart entre le total des taxes des lignes et le montant de taxe calculé à partir de la base est répercuté sur la ligne dont le montant est le plus élevé. Calcul à la ligne : le montant de taxe est calculé pour chaque ligne. Il est cumulé par taux de taxe pour alimenter la table du pied de document. La formule Taxe = Base * Taux n’est pas toujours vraie. Calcul sur la base : la formule Taxe = Base * Taux est toujours vraie. L’écart est répercuté sur la ligne qui a le montant le plus élevé. Par défaut, le paramètre est : Pour les documents HT.

Étape 6/7

L'étape A comptabiliser comme une TVA permet d’indiquer les taxes qui sont des TVA (taxe sur la valeur ajoutée) parmi toutes les taxes applicables, au maximum 2 dans l’état actuel.

Cela permet également de transmettre la table des taux de TVA aux imprimantes fiscales qui le demandent (seul ce type de taxe est envoyé à l’imprimante) et de détaxe (seul ce type de taxe peut être détaxé).

Étape 7/7

Cette dernière étape permet de lancer la création du modèle de taxe en fonction des options paramétrées, ou, le cas échéant, de revenir sur les étapes précédentes. La confirmation entraîne la création du modèle de taxe, qui est désormais visible dans la partie gauche de l’écran principal.

Étape 2 : Créer un taux de taxe

Cette étape permet de créer un taux de taxe et de le rattacher au modèle précédemment créé. En effet, une fois le modèle de taxe créé, il faut, pour chaque catégorie, chaque type et chaque régime, créer les taux de taxe.

Si la partie gauche de l’écran présente la liste des différents modèles de taxe existants, la partie droite et la partie basse de l'écran permettent de créer les différents taux de taxe.

Par exemple, pour la TVA française, il existe, en plus du régime d’exonération, différents taux applicables, comme par exemple :

Taux normal 20 % : appliqué par défaut à toutes les opérations dont aucun autre taux n’a été spécifié.
Taux réduit à 10 % : appliqué aux produits agricoles non transformés, au bois de chauffage, au transport de voyageurs, à la restauration, aux travaux d'amélioration du logement, aux droits d'entrée dans les musées, zoo, etc.
Taux réduit 5.5 % : appliqué aux produits de première nécessité et de consommation courante, aux livres, etc.
Taux particulier 2.1 % : appliqué aux médicaments remboursés par la Sécurité Sociale, aux produits sanguins, etc.

Après avoir sélectionné le modèle de taxe dans la liste de gauche, appuyez sur le bouton [Nouveau / Nouveau taux de taxe] disponible dans la barre d’outils de l’écran. Le curseur se positionne sur une nouvelle ligne dans l’attente d’un nouveau taux de taxe.

Une nouvelle ligne vient s’ajouter aux lignes déjà existantes dans la partie droite de l’écran.

Dans la partie inférieure de l’écran, renseignez alors les champs présents dans les différents onglets détaillés ci-après, puis validez la fiche.

Quittez les applications, puis redémarrez le serveur pour que les changements soient pris en compte.

Onglet Caractéristiques

Cet onglet permet de spécifier la catégorie, le type et le régime de taxe, ainsi que le taux à appliquer pour les documents d’achat et de vente.

En saisie d’un document comportant des taxes, le calcul des taxes tiendra compte de la valeur indiquée dans le champ Base de calcul, ainsi que du seuil d'application paramétré. Les valeurs proposées pour la base de calcul sont les suivantes :

Base de calcul	Description
Totalité	Le calcul de la taxe se fait sur la totalité du montant à la condition que le montant de l’article dépasse le seuil paramétré. Exemples : Seuil de 100 € et Article de 90 € à le seuil n’est pas atteint, la taxe sera à 0. Seuil de 100 € et Article de 120 € à le seuil est atteint, la taxe est calculée sur la totalité du prix de l’article donc sur 120 €.
Au-delà du seuil (GXT_TAXESISUPSEUIL)	Le calcul de la taxe se base uniquement sur le montant au-delà du seuil. Exemples : Seuil de 100 € et Article de 90 € à le seuil n’est pas atteint, la taxe sera à 0. Seuil de 100 € et Article de 120 € à la taxe sera calculée uniquement sur la différence entre les 120 € de l’article et les 100 € de seuil donc sur 20 €).
Jusqu'au seuil (GXT_TAXEJUSQUAUSEUIL)	Permet de ne calculer les taxes que jusqu’à un seuil donné. Exemples : Seuil de 100 € et Article de 90 € à le seuil n’est pas atteint, la taxe sera calculée sur les 90 €. Seuil de 100 € et Article de 120 € à le seuil est dépassé, la taxe sera calculée uniquement sur les 100 € du seuil.

Le calcul de la taxe et le test de dépassement ou non du seuil se basent sur le prix unitaire HT de l’article.

Il est possible de consulter le taux de taxe appliqué et le montant de calcul de la taxe en utilisant les boutons suivants :

[Actions sur la taxation / Taxation de la ligne] dans l’encaissement,
[Actions complémentaires / Taxes / Taxation de la ligne] dans les documents.

Concernant l'importation des documents, le moteur de calcul des taxes prend en compte l’option Base de calcul du taux de taxe pour déterminer la base de calcul du montant de la taxe, et donc pour calculer le montant de la taxe de chaque ligne d’un document importé.

Ce mode de calcul de taxe est également disponible en mode autonome.

Avis aux utilisateurs des anciennes versions !

Cette nouvelle base de calcul remplace l'ancien champ appelé Taxation au-delà du seuil. La reprise de l'historique est assurée et les anciens paramétrages héritent des valeurs suivantes :

Totalité : si l’ancien champ Taxation au-delà du seuil était non coché,
Au-delà du seuil : si l’ancien champ Taxation au-delà du seuil était coché.

Notez que Jusqu'au seuil n'est pas concerné car il s'agit d'une nouvelle option.

Onglet Compléments

Cet onglet permet de spécifier les comptes comptables à utiliser pour la comptabilisation de la taxe sélectionnée.

Onglet Formules

Cet onglet ne doit être utilisé que dans le contexte des USA, pour répondre à l’existence de conditions particulières d’application de taxes. Les variables disponibles dans l'utilisation d'une formule sont : [BASE], [BASETAXABLE], [SEUIL], [TAUX], [QUANTITE].

[BASE] permet d’utiliser le montant de la ligne totale toutes remises déduites dans la définition de la formule de calcul de la base taxable ou dans celle de calcul du montant de la taxe.
[BASETAXABLE] permet d’obtenir la base de calcul de la taxe qui est calculée par la formule de calcul de la base et l’utiliser dans la définition de la formule de calcul du montant de la taxe. Si aucune formule n’est définie, la base taxable est égale à la BASE.
[SEUIL] permet d’utiliser le seuil d'application défini pour le taux de taxe dans la définition de la formule de calcul de la base taxable ou dans celle de calcul du montant de la taxe.
[TAUX] permet d’utiliser le taux de taxe défini dans la définition de la formule de calcul de la base taxable ou dans celle de calcul du montant de la taxe.
[QUANTITE] permet d’utiliser la quantité de la ligne dans la définition de la formule de calcul de la base taxable ou dans celle de calcul du montant de la taxe.

Notez que le module d’importation des données permet l’importation des formules de calcul de la base taxable. Le traitement associé au champ $$_PARAMPRECEDENT prend en compte ces formules.