Gestion des modèles et des taux de taxe
Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Taux de taxe
Consulter / Modifier un modèle existant
Dans la partie gauche de l’écran, la liste des différents modèles est présentée. Effectuez un double-clic sur le modèle de votre choix pour ouvrir sa fiche :
L'onglet Caractéristiques affiche l’essentiel du paramétrage du modèle, notamment l’algorithme de calcul des taxes. L’option Fermé permet de suspendre le modèle temporairement.
L'onglet Propriétés reprend les différents éléments paramétrés lors de la création du modèle de taxe. L’option Ignorer les articles gratuits en caisse dans le pavé Imprimante fiscale permet de ne pas imprimer les articles gratuits sur le ticket fiscal (ex. : échantillons qui ne peuvent être vendus).
Gérer une exception de taxation au modèle
Dans la partie gauche de l’écran, la liste des différents modèles est présentée. Effectuez un double-clic sur le modèle de votre choix pour ouvrir sa fiche.
Cliquez sur ce bouton pour ouvrir la fenêtre Exception
de taxation afin de définir l’exception à appliquer. Par exemple, un
article soumis au type de taxe NORMAL peut, dans certains cas, être soumis
à un type RÉDUIT.
Notez que les exceptions de taxation sont également prises en charge en mode autonome. Dans ce cas, les exceptions du modèle de taxe sont redescendues sur chaque caisse.
Modifier un taux de taxe (Changement légal des taux de TVA)
Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Taux de taxe
Attention !
La procédure de changement légal des taux de TVA est la même que celle vue précédemment concernant la création d'un taux de taxe.
En effet, les taux existants ne doivent en aucun cas être modifiés. Il est donc préférable de créer un nouveau taux avec une date d’application qui lui soit propre.
Remarques :
si les anciens taux sont correctement paramétrés, il suffit de les dupliquer, et d’en modifier simplement le taux et la date de début d’application.
si des exceptions articles ou tiers existent, il faudra les mettre à jour manuellement dans le Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Exceptions articles.
Générer un taux de taxe
Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Génération des taux de taxe
Cet outil permet de créer un nouveau taux de taxe pour un ensemble de codes postaux ou de cantons.
Renseignez les différents critères de sélection proposés dans les onglets, afin de ramener les éléments souhaités.
Sélectionnez ensuite les éléments à traiter, puis cliquez sur le bouton
[Lancer la génération] pour afficher l’assistant de génération des taux
de taxe.
Saisissez les différentes caractéristiques du taux à créer.
Pour chacun des éléments sélectionnés, un taux est créé.
Si un taux existe déjà à la même date, il sera possible de choisir de conserver le taux existant ou bien de le remplacer par le nouveau taux.
Supprimer un taux de taxe
Back-Office > Paramètres > Gestion > Taxes > Suppression des taux de taxe
Attention !
Notez qu’il ne faut pas supprimer un taux si on est susceptible d’enregistrer ou recalculer un document à une date où ce taux s’applique.
Cette commande permet, après avoir sélectionné un modèle de taxe, de supprimer un ou plusieurs de ses taux associés. Après application des critères de sélection, la liste des taux concernés apparaît.
Sélectionnez les lignes à supprimer à l'aide de
la barre d’espace ou du bouton [Tout sélectionner].
Une fois les taux sélectionnés, utilisez ce bouton pour lancer la suppression
des taux.
Après l'exécution du traitement, la trace Suppression des taux de taxe est insérée dans le journal des événements.