Algorithme de recherche du taux de taxe
Recherche du modèle de taxe à appliquer
Le modèle de taxe utilisé est celui défini au niveau du document. Il est modifiable par l’utilisateur mais on propose :
Le modèle de l’établissement du document.
S’il n’est pas défini, le modèle de taxe par défaut (paramètre société).
Influences diverses
Influence du tiers
On recherche les exceptions du tiers pour le modèle de taxe. Si une exception existe, on prend en compte le régime de cette exception. Sinon, on prend en compte le régime par défaut du modèle de taxe.
Influence de l’article
Si on utilise le modèle de taxe par défaut, on prend en compte les types de taxe définis sur la fiche de l’article.
Si on utilise un autre modèle de taxe que celui défini par défaut, on recherche les exceptions de l’article pour le modèle de taxe.
Si une exception existe, on prend en compte les types de taxe de cette exception.
Sinon, on prend en compte les types de taxe par défaut du modèle de taxe.
Influence de la ligne du document
Si une exception de taxation a été saisie pour la ligne, on prend en compte les types de taxe de cette exception de taxation qui sont renseignés en remplacement des types de taxe provenant de l’article.
Influence de la localisation définie sur le modèle
Le pays de taxation est utilisé sauf si la localisation est Régime de taxe ou Établissement. Si la localisation définie pour le modèle de taxe est de niveau Région ou Code postal, on utilise la région (ou code postal) de taxation définie au niveau de la ligne du document. Ces informations sont modifiables par l’utilisateur mais on distingue les cas suivants.
Articles de type "Prestation"
Si l’article est une prestation, on utilise la région ou le code postal de l’établissement du document.
Articles de type "Marchandise"
Si l’article est une marchandise, on recherche la région ou le code postal sur :
L’adresse de livraison de la ligne si elle existe,
L’adresse de livraison du document si elle existe,
L’adresse de l’établissement pour les documents de nature Ticket,
L’adresse du tiers pour les documents d’une autre nature.
Les critères utilisés pour rechercher le taux de taxe sont dans tous les cas le modèle du document, le type de taxe de la ligne et de la date du document.
Si la localisation définie pour le modèle de taxe est de niveau Région ou Code postal, on recherche le taux régional en fonction du pays et de la région de taxation.
Si aucun taux régional n’existe, on recherche le taux national en fonction du pays de taxation.
Si aucun taux national n’existe, on considère que la ligne n’est pas soumise à taxe.
Si la région (ou État) du code postal de taxation est différente de la région de l’établissement émetteur du document, et s’il n’existe aucun établissement dont la région est celle du code postal de taxation (cas de la représentation fiscale dans l'État), la ligne n’est pas soumise à la taxe.