L’exonération de TVA permet, à partir de règles, de lever l’application des éléments de facturation typés « taxes » dans le profil des pièces de facturation client PF.
Dans Cegid Orli, on distingue 2 types d’exonération :
- Exonération mono-facture
Ce principe est utilisable notamment dans le cas de la législation Italienne, qui permet d’exonérer de TVA certaines lignes d’une pièce de facturation client PF, avec en plus une notion de forfait « BOLLO », applicable à la pièce si un plafond d’exonération est atteint.
>on exonère donc le client d’une TVA « taux », mais en appliquant toutefois une TVA « montant forfaitaire » dès lors que le montant facturé exonéré dépasse un seuil.- Exonération multi-factures (sur une période)
Ce principe est utilisable dans le cas d’attestations (avec N° référence) fournies par les autorités fiscales, visant à offrir des conditions avantageuses à des clients à fort potentiel, jusqu’à concurrence d’un montant global de facturation client PF.- Définition via onglets « Gestion & Historique exonération TVA » de la fiche client
(option CL001W01/ACCES_ONG_TVA), pour une période et un montant maximal ; - Cumul du montant exonéré pour toutes les pièces PF d’un client ;
- Arrêt de l’exonération dès que ce cumul atteint un plafond sur la période.
- Définition via onglets « Gestion & Historique exonération TVA » de la fiche client
- Exonération multi-factures (sur une période)
Pour plus de précisions, Cf. Package ITALY
Le paramétrage a lieu exclusivement dans chaque fiche client.
Saisie des montants d’exonération pour chaque période, avec N° référence concerné.
CL001W16 / Historique exonération TVA
Liste des pièces exonérées au titre des références d’exonération.