BIC IBAN BBAN

 

Généralités

La normalisation européenne des comptes bancaires (IBAN / International Bank Account Number et BIC / Bank Identifier Code) est intégrée dans Cegid Orli, au sein des données d’Identité Bancaire.

L’IBAN est la norme internationale des comptes bancaires, qui a pour objet de faciliter le traitement automatisé des paiements transfrontières ; il permet ainsi une identification homogène des comptes bancaires dans tous les pays, il peut être reconnu partout dans le monde, et identifie de manière unique un compte bancaire, quel que soit l’endroit où il est tenu.

Le BIC (Bank Identifier Code, appelé également code SWIFT) permet d’identifier la banque ;
‎il peut être utilisé (indépendamment de l’IBAN) pour le routage international des informations.

 

Historiquement, Cegid Orli gère également les notions de RIB pour la France, et de CCC pour l’Espagne.

Utilisation des données d’Identité Bancaire :

• • saisies dans les fiches client / fournisseur
    ‎ envoi de l’info RIB en comptabilité pour chaque fiche TIERS
  • possibilité de faire varier cette information tout au long du processus de gestion commerciale : commande / facture / plan paiement / retour
    ‎ envoi de l’information RIB en comptabilité pour chaque pièce (facture ou avoir, principalement pour remise des traites à la banque)

 

Structure du BIC

Le BIC peut être composé :

• soit de 8 caractères (banque)
• soit de 11 caractères (banque + agence de cette banque)

 

Le code IBAN

 

Le code IBAN dans Cegid Orli

Le code IBAN est présent dans toutes les fonctions utilisant les données bancaires :

commandes, facturation, éditions, gestion des clients et des fournisseurs.

N.B. :
l’IBAN ne vient pas se substituer au RIB, mais complète ce dernier car le RIB n’est utilisé qu’en France ; depuis 2014 (nouvelles normes SEPA) et exclusivement pour les 2 modes de règlement VIREMENT et PRÉLÈVEMENT, l’IBAN est devenu le seul identifiant utilisé.

 

Structure de l’IBAN

L’IBAN a une longueur qui varie selon les pays (paramétrage TA019),‎ de 14 à 34 caractères.

Pour sa lisibilité, l’IBAN est décomposé en groupes de 4 caractères.

Sa structure est toujours la même, à savoir :

• un code alphabétique de 2 lettres (normalisation ISO)‎ identifiant le pays de tenue du compte
  ‎ (exemple : FR pour les comptes tenus en France)
• 2 chiffres représentant la clé numérique‎ qui permet de contrôler l’exactitude de l’ensemble de l’IBAN
• Le BBAN (Basic Bank Account Number), soit l’identifiant national
  exemple : correspond au Relevé d’Identité Bancaire (RIB) pour la France

 

 

Sous forme écrite, l'IBAN est précédé du sigle «IBAN» et est scindé en groupes de quatre caractères séparés par un espace.

Sous forme électronique, il n'y a pas de blancs, ni IBAN au début.

‎ 

 

Données de l’IBAN

Code pays
‎il s’agit des 2 lettres MAJUSCULES représentant la normalisation ISO 2 alphanumériques saisi dans TA019.
‎Ces 2 lettres sont proposées par défaut lors de la saisie de l’IBAN.

 

 

Clé de contrôle
‎Reprenons l’exemple de l’IBAN 

FR76 3002 7000 0100 0000 2121 225
‎

auquel on enlève tous les blancs (caractères non alphanumériques).

‎Le calcul s’effectue donc avec la chaîne suivante :

FR7630027000010000002121225

 

Le calcul pour la validation de la clé se découpe en 3 phases :

 

Phase 1 :
‎Déplacer les 4 premiers caractères (Pays + clé) à la fin de la chaîne

30027000010000002121225FR76

Phase 2 :
‎Convertir les lettres en valeurs numériques selon la grille de concordance ci-dessous :

A = 10 B = 11  C = 12  D = 13  E = 14

F = 15 G = 16  H = 17  I = 18  J = 19

K = 20 L = 21  M = 22  N = 23  O = 24

P = 25 Q = 26  R = 27  S = 28  T = 29

U = 30 V = 31  W = 32  X = 33  Y = 34 

Z = 35

30027000010000002121225152776

Phase 3 :
‎Pour tester la clé de contrôle, il faut que le reste de la division (modulo)
‎ de

30027000010000002121225152776

par 97 soit égale à 1.

N.B. :
il existe également une méthode de calcul de cette clé de contrôle mais elle n’est pas décrite ici puisque ce n’est pas au logiciel de calculer la clé :
‎il s’agit juste d’une saisie d’un compte fourni par une banque.

 

BBAN
‎Identifiant national sur 30 caractères maxi 

 

Génération de l’IBAN

Lorsque le curseur se positionne sur la première zone de l’IBAN, et si le code ISO du pays du client (ou du fournisseur) est renseigné dans TA019, alors l’IBAN est automatiquement calculé à partir des données du RIB/CCC.

N.B. :
la vérification de la validité du RIB/CCC est toujours effectuée et ce en raison de la génération de l’IBAN.

 

 

Paramètres

 

CTRL_IBAN :
contrôle IBAN (longueur & clé)

 

CLE_RIB_CLI :
contrôle RIB (clé) pour le client (fiche, commande, facture, retour, plan paiement)

 

 

 

Options

 

CLE_RIB : contrôle RIB (clé) pour le fournisseur

• FO001W01

 

EDI_RIB : édition conditionnée de l’IBAN

• CD005W01
• CM005W01
• FA005W01
• FA006W01
• FM005W01

 

‎ 

Le code BBAN

 

Paramétrage du pays

 

Le critère BBAN permet d’indiquer les modes d’affichage et de saisie du code BBAN pour toutes les entités (Clients, Fournisseurs…) associées au pays et pour lesquelles il est utile de saisir ce BBAN.

Les valeurs possibles sont :

• Nul = toutes les entités de ce pays admettront un RIB selon le fonctionnement du RIB français.
• 1 = toutes les entités de ce pays admettront un RIB selon le fonctionnement du CCC espagnol.
• 2 = autre BBAN

 

N.B. : Étant donné que la saisie du BBAN génère automatiquement l’IBAN, ‎et que l’IBAN se construit essentiellement à partir du BBAN et du code ISO du pays, ‎une absence du code ISO bloquera la génération automatique de l’IBAN.

 

 

 

Saisie du BBAN

Cette saisie dans les fiches (CLIENT, FOURNISSEUR),
‎ ainsi que les documents (COMMANDES, FACTURES) s’effectue ainsi :

RIB/CCC : N° Banque, N° Agence, N° Compte, Clé doivent être composés
‎ uniquement de caractères numériques et selon les longueurs suivantes :

• N° Banque: 4 chiffres
• N° Agence: 4 chiffres
• N° Compte: 10 chiffres
• Clé: 2 chiffres

 

Le contrôle de la clé s’effectue en sortie du N° Compte.

 

BBAN « RIB » (France)

 

BBAN « CCC » (Espagne)

 

Autre BBAN (exemple : Italie)